Acceptez les risques S.V.P.

Vous trépignez de vous lancer dans une belle aventure lorsque l'on vous présente un document à signer avant de passer à l'acte. Que faut-il penser de ces formulaires au libellé parfois confondant? Quelle est leur véritable portée légale? Petit exercice de vulgarisation pour vous aider à y voir plus clair.

Si vous aimez cette revue, c'est que les grands espaces sauvages et la possibilité de s'y ressourcer vous interpellent. Vous êtes aussi conscient que ces mêmes lieux peuvent se transformer en véritable enfer lorsque les choses tournent mal et que la nature dévoile son impitoyable tempérament. La juste appréciation des activités de plein air requiert un minimum de prévoyance et la gestion des risques fait partie intégrale des préparatifs, tant pour l'individu que pour l'entreprise spécialisée.

Tout forfaitiste digne de ce nom, qu'il opère au Québec ou ailleurs, a des responsabilités à assumer envers sa clientèle qui se fie sur ses compétences et son professionnalisme pour que l'aventure se termine bien. En même temps, personne n'est infaillible face à l'imprévisibilité de la nature et des évènements. Il faut donc reconnaître, accepter et assumer une partie des risques reliés à la pratique d'une activité. C’est là qu’entre en scène le formulaire d'acceptation des risques que votre hôte vous demandera de lire et de signer avant de partir à l'aventure.

Mais on réduit trop souvent ce geste à une simple décharge de responsabilité. « On devrait plutôt parler d'un “partage des risques” entre le client et le forfaitiste, car ce n'est pas seulement à l'un ou à l'autre de circonscrire ses responsabilités », explique David Mepham, professeur titulaire et chercheur en plein air à l'UQAC, notamment spécialisé en gestion de risques. « D'une part, il est certain que l'entreprise, par l'entremise de ses guides, prend en charge ses invités en s'appuyant sur son expertise et son autorité en la matière. Le guide fait, en quelque sorte, office de berger (NDLR : la langue de bois juridique parle souvent de "bon père de famille") auquel s'en remet le client et il doit donc l'informer de ce qui peut se passer durant l'activité et assurer son déroulement d’une manière sécuritaire. De l'autre, le participant possède le devoir minimal de diligence envers son hôte, ce qui signifie qu’il faut lui divulguer toute information pertinente sur votre condition physique, psychologique et vos aptitudes à pratiquer l'activité tout en prenant conscience des réalités et des risques inhérents à l'activité. » Que ce soit au travers du formulaire ou des communications verbales, l’écoute et la transparence réciproques sont des gages de professionnalisme et de sécurité dans cette gestion partagée des risques.

Depuis 1994, aucune entreprise québécoise (dans le contexte du régime de droit civil, le Québec diffère de la Common Law du Canada anglais) ne peut s'exclure de sa responsabilité face à des dommages corporels (incluant psychologiques) par quelque document que ce soit. Elle peut par contre le faire vis-à-vis de dommages matériels, par le biais d'un formulaire de décharge explicite, dûment présenté et signé par le client. Encore là, il s'agit d'être bien informé en amont des problèmes potentiels et d'accepter les risques en pleine connaissance de cause. Mais qu'importe le formulaire d'acceptation de risques ou de non-responsabilité signé, une chose l'invalidera à tout coup : une faute lourde (ou négligence grossière). « Elle est généralement déterminée lorsque l'erreur paraît évidente pour le commun des mortels, bien que c'est toujours le juge qui a le dernier mot », spécifie M^e Philippe Gauthier, l'avocat-conseil qui a bien voulu analyser pour ESPACES le formulaire spécimen fournit par Aventure Écotourisme Québec (AÉQ), l’organisme associatif qui encadre les entreprises d’aventure de la province.

Mais qu'en est-il lorsqu'on est à l'étranger, dans une sortie de rafting en Colombie-Britannique, en trekking dans les Alpes ou dans une contrée encore plus exotique? En partant, la notion d'acceptation et de partage des risques est fortement teintée par la culture sociale d'un lieu et de sa population. Ce qu'un Européen considèrera comme un risque acceptable et personnellement « assumable » pourra être jugé déraisonnable par un Américain. Annie Lévesque, responsable de la commercialisation à l'AÉQ précise : « Aux États-Unis, on a tendance à se poursuivre en cours pour un rien, alors il n'est pas surprenant que les entreprises se bardent avec des formulaires qui décrivent tous les risques possibles et imaginables, si triviaux soient-ils. Au Québec, je crois que les gens font généralement preuve de plus de bon sens vis-à-vis des risques inhérents à une activité. » Mais David Mepham renchérit : « Trop de détails, c’est tout de même mieux que pas assez, même si c'est au risque d'effrayer les gens et de perdre de la clientèle. » Toujours est-il que si un problème ou des questions juridiques surviennent en dehors de votre pays d'origine, vous devrez faire appel à un avocat sur place qui pourra vous informer du contexte et des dispositions légales qui s'appliquent localement.

Encore plus
• AÉQ : aventure-ecotourisme.qc.ca
• Page d'infos de Tourisme Québec sur la sécurité en tourisme d'aventure : bonjourquebec.com/qc-fr/securite.html